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pour Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Sujet:Histoire locale (Toulouse) X , Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
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Adresse à l'Assemblée nationale par la Société des amis de la Constitution de Toulouse, rue ...

Par Société des amis de la Constitution Toulouse

Publié en 1790

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Adresse des royalistes toulousains, a Son Altesse Royale monseigneur le duc d'Angoulême.

Publié en 1815

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Mémoire

Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)

Publié en 1839

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.

Publié en 1812

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.

Publié en 1814

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Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers ...

Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)

Publié en 1833

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Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le ...

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1835

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Projet d'assurances réciproques pour les maisons, contre l'incendie. Par Pierre-Bernard ...

Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)

Publié en 1803

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Société d'assurances reciproques contre l'incendie, pour les maisons de la ville et des ...

Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse

Publié en 1805

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Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le ...

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Publié en 1805

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Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le ...

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Publié en 1804

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Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant ...

Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse

Publié en 1826

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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1773

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Arrest de la cour de parlement de Paris du quatrième septembre mil sept cens trente qui ...

Par France, Parlement de Paris

Publié en 1730

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi ...

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse

Publié en 1805

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Statuts pour les jeux floraux de Toulouse

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1695

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Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses ...

Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)

Publié en 1762

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Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &' ...

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)

Publié en 1762

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Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)

Publié en 1762

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Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.

Par Voltaire (1694-1778)

Publié en 1762

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Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie ...

Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &' ...

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1764

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Mémoire pour la veuve Calas et sa famille

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

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Principe, progrès, et suites de la scission formée par vingt-six avocats au parlement de ...

Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse

Publié en 1789

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Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne ...

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant... ...

Publié en 1809

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant... ...

Publié en 1810

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant... ...

Publié en 1812

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