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Sujet:Administration locale (Toulouse)X
, Sujet:DroitX
, Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la
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Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au
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Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de
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Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau
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Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau
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Publié en 1778
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au
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Publié en 1778
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
...
Par Toulouse
Publié en 1796
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
Du Projet d'un emprunt de 2 millions pour la ville de Toulouse
Par Costes, V. (17..-18..)
Publié en 1844
