Résultats de recherche
Résultats 1 - 4 sur 4 resultats
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
...
Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
...
Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
