Résultats de recherche
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Lettres patentes du roi sur arrest, données à Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 177
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs
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Par Toulouse
Publié en 1767
Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au
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Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de
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Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau
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Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau
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Publié en 1778
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au
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Publié en 1778
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis, de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, &' gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de
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Par Toulouse
Publié en 1763
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
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Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
