Résultats de recherche
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste Eusebi, premier huissier au sénéchal de
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773-1762
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réponse à la résomption, pour Guillaume, Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?), Boisse, Joachim (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre la
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty,
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère,
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Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &' appelant. Contre Jean Julien, appelant &'
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Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
