Résultats de recherche
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
...
Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
...
Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus accessit solemnis praelectio ad 1. Cum
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Conference des Edicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1600
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Mémoire pour les procureurs au Parlement de Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient
...
Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
...
Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges historiques, critiques, de physique, de littérature
...
Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)
Publié en 1781
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
...
Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum additionibus domini Stephani Aufrerii, juris
...
Par Du Breuil, Guillaume (12..?-134.?), Ferault, Jean, France, Parlement de Paris
Publié en 1542-----
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris. longe doctissimi, et inter nostri temoris
...
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595-----
Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienæ inventionis prædones &'
...
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
...
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
