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Siècle:18èmeX
, Sujet:Enseignement (Toulouse)X
, Sujet:Histoire locale (Toulouse) XRéinitialiser
Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du
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Publié en 1779
Extrait des registres de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne du 28
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Publié en 1798
Réponse pour Me Raymond Pontier docteur aggrégé en l'université de Toulouse. Aux insultes &'
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Par Astre (Procureur ; 17.. ?-17..)
Publié en 17XX
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Le Directoire de surveillance des études provisoire, organisé par le représentant du peuple
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Par Paganel, Pierre (1745-1826)
Publié en 1795
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
