Résultats de recherche
D. N. Justiniani perpetui augusti Institutionum sive Elementorum per Tribunianum virum
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Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565), Lacoste, Jean de (1560-1637)
Publié en 1676
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
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Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
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Publié en 1618
Dissertationum juris canonici, liber quintus et sextus. De parochiis, deque officio &'
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon
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Publié en 1649-1657
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
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Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
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Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
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Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
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Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
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Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
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Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
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Publié en 1649-1657
Institutiones breves et novae rei beneficiariae ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1602
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel, de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de
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Par Vedel, Jean (15..-1614), Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1603
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
De recta juris docendi ratione, deque antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Antonii Dadini Alteserrae u.j. professoris et decani universitatis Tolosanae. Recitationes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1641
Innocentius III. pontifex maximus, seu Commentarius perpetuus in singulas decretales hujusce
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1666
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...
Publié en 1695
Memorabilium senatusconsultorum summae apud Tolosates curiae ac sententiarum, tum
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1600
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
