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Résultats de recherche

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Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage

Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)

Publié en 1844-1851

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De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1838

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Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1853

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Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Thèse publique pour le doctorat...

Par Taillade, Félix (18..-18..)

Publié en 1840

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Registre des diplômes délivrés par la faculté de…
droit de l'université de Toulouse de 1825 à 1843

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1825-1843

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"Institution au droit francois, accomodée à…
lusage de la province de Languedoc et ressort du parlement de Th[olo]se."

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en [1683 ?]

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"Institutions au droit françois. Dictées par M.…
de Martres avocat en parlement et professeur du droit françois dans l'université de Toulouse en 1683" [notes par Georges Rodier]

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en 1683

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"Cours de procedure civile et de législation par…
M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de Toulouse. Années 1819 et 1820 capacité"

Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)

Publié en 1819-1820

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond Benjamin Faustin) né à Ossun (Hautes Pyrénées).

Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin

Publié en 1846

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1639-1653

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1664-1673

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux comptes de Pasques de lan 1664"

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1653-1664

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"Regestrum licenciatorum et doctorum utriusque…
facultatis et artis universitatis Tholosanae, inceptum per me Joannem Assolent, predicte universitatis secretarium et bidellum, sub anno a nativitate Christi Millesimo quingentesimo sexagesimo primo, mensis januarii"

Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit

Publié en 1561-1576

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Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...

Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)

Publié en 1825

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1744-1752

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Registre des licenciés et docteurs de la faculté…
de droit et de celle des arts de l'université de Toulouse (1577-1586)

Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit

Publié en 1577-1581

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Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

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Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...

Par Bécane, Victor (1791-1854)

Publié en 1822

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Thèse pour le doctorat

Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)

Publié en 1848

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De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

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De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil

Par Sabaté, Louis (18..-....)

Publié en 1875

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La cession des créances en droit romain et en…
droit français

Par Peux, Charles (18..-....)

Publié en 1875

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Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Malafosse, Gaston de (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française

Par Estève, Henri (18..-....)

Publié en 1875

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Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français

Par Tilloy, René (18..-....)

Publié en 1875

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Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français

Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)

Publié en 1876

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Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Publié en 1875

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De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne

Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)

Publié en 1876

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Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Publié en 1876

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