Résultats de recherche
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux
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Publié en 1609
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
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Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1687
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1675
Institutiones juris canonici, quibus jus pontificium singulari methodo libris quatuor
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Par Lancelotti, Giovanni Paulo (1522-1590)
Publié en 1670
Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii
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Par Dumay, Antoine (15..-1589?)
Publié en 1667
Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1664
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus accessit solemnis praelectio ad 1. Cum
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Le Parfait praticien françois, divisé en trois parties. En la I. il enseigne aux praticiens la
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1655
La Catelogne francoise ou il est traite des droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne,
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
De ducibus et comitibus provincialibus Galliae libri tres : in quibus eorum origines,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1643
Discours politiques de l'establissement et conservation des loix &' de la justice. Contre les
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
De aequitate sive justitia commentarii duo. Adversus nugamenta &' offucias anti-triboniani
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1622
Bii nomikon sive de jurisperitis libri duo. Autore Joanne Bertrando praeside Tolosano.
Par Bertrand, Jean de (1527-1594)
Publié en 1617
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1617
Observations des coustumes de Tholose, conferees au droict romain, &' coustumier de France par
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Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Conference des Edicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1600
Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus
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Par Maran, Guillaume (1549-1621), Médon, Bernard (16..?-16..)
Publié en 1671
