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pour Sujet:Parlement de Toulouse (18e siècle)X , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des ...

Publié en 1739 ou 1740

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A ...

Publié en 1753

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1766

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq. ...

Publié en 1744 ou 1745

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1774

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1777

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1779

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Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1757

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