Résultats de recherche
De l'enfant né du concubinat : droit romain
Par Despiau, H. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du dépôt d'hôtellerie dans l'ancien
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Par Amilhau, Alexandre, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la 'Bonorum venditio' et de ses rapports avec quelques autres voies d'exécution : droit
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Par Rous, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
Des comices dans un gouvernement direct : droit romain
Par Campagnole, Édouard (1860-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Des promesses et des stipulations pour autrui
Par Peyrusse, Joseph (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Notion et rôle de la cause dans le transfert conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Du contrat de gage : droit romain
Par Bonnafy, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion
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Par Marchal, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
De la locatio operarum et de la conductio operis : droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
Du serment en droit romain
Par Lafforgue, Jules (1873-1947), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
De l'exposition des filiifamilias et des filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'occupation en droit romain
Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De l''in diem addictio' (Digeste, lib. XVIII, tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la 'cessio in jure' et de la 'vente' de l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....), Deloume, Antonin (juriste ; 1836-1911) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la propriété des mines et de leur exploitation : droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des impenses sur la dot : droit romain
Par Boyer, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste jusqu'à Justinien, en droit romain
Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en
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Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Des argentarii : droit romain
Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Copie des statuts, des privilèges de l'université de Toulouse
Publié en 15
Du terme dans les stipulations et dans les legs, en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles : droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la 'Bonorum venditio' : droit romain
Par Fourcade, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
