Factum. Roussille. Jean-Paul. Toulouse. vers 1829. Factum. Authier. Lucien. Toulouse. vers 1829. Factum. Sabatié. fils aîné. Toulouse. vers 1829.

Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)
Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)

Caunes J.-A. (17..-18..)

1829

(A Toulouse), (imprimerie de Caunes, rue des Tourneurs, hôtel Palaminy)

Toulouse

France

18 p. ; In-4

Titre pris au titre de départ. En fin de texte : "J.-P. Roussille, Lucien Authié, syndics. B. Gasc aîné, avoué." Adresse à l'achevé d'imprimer. Date d'après dernière date citée : "juillet 1829". Sig. 1-2(4)

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages
Carol (Joseph)

Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol.

Notes manuscrites du 19e siècle en marge. Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 141 /10

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf XIX 141/10 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne