Résultats de recherche
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
...
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire
...
Par Frayssé (Abbé ; 17..-17..?)
Publié en 1783
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
...
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix
...
Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique
Publié en 1697
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
...
Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
...
Publié en 1669
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
...
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D.
...
Publié en 1608
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant suppression d'une these de théologie dédiée
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la poursuite de monsieur le Procureur General du Roy,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à toutes personnes de quelle condition &' sexe
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du dix-neuviéme jour du mois de juin 1722. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux théologaux de prêcher ou faire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30 decembre 1716. Qui fait défenses de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné au mois de Decembre 1718. qui declare y
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé,
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne la suppression d'un Decret intitulé :
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1719
Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763, qui condamne un écrit intitulé : Lettre
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre 1757, qui condamne au feu le livre intitulé R.
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1757
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1758
Arrest de la cour de Parlement, du 16. juin 1762.
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Arrest de la Cour du Parlement, du premier février 1763, qui ordonne la suppression d'un
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin 1763, qui supprime un Décret de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février 1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
