Arrest de la cour de Parlement, du 16. juin 1762.

Titre de forme	Acte. France. Parlement de Toulouse. 1762. 0616
Auteur	France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Imprimeur-libraire	Pijon Veuve de Bernard imprimeur-libraire (1722-1779) Lecamus Veuve de Claude-Gilles imprimeur (17..-17..)
Date de Publication	1762
Adresse	A Toulouse, de l'imprimerie de la Veuve de Me Bernard Pijon, avocat, seul imprimeur du Roi & de la cour; chez la Veuve Lecamus. [1762]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	7-[1 bl.] p. ; in-4
Notes	Arrêt donnant la liste des ouvrages écrits par des jésuites censurés A la fin : "Signé, Gravier" Sig. A4 Vignette aux armes royales au titre, bandeau et lettrine gravés sur bois
Sujet	Droit Religion Histoire du livre Parlement de Toulouse (censure) Parlement de Toulouse (arrêts)
Particularités d'exemplaire	Broché sans couverture. Timbre fiscal estampillé "GEN DE TOULOUZE EXTRAORDI"
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau. Placé par lui dans un dossier "livres et écrits condamnés ou suprimés" contenant une quarantaine de pièces ; note de sa main à propos de l'ouvrage "la vérité défendue pour la religion catholique, Toulouse, 1595", qui figure dans sa bibliothèque
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 285-29, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Sources d’histoire religieuse

Arrêts du parlement de Toulouse

Corpus