Résultats de recherche
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1827
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1828
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1828
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1829
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur, publiées par Monseigneur l'illustrissime &'
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Publié en 1729
Traités des tutelles et curatelles, de la division des choses et des moyens par lesquels on en
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Traité des droits seigneuriaux, et des matières féodales. Par M. de Boutaric, professeur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Suite de mémoire &' réponse, pour les notaires de Toulouse. Contre les procureurs au parlement
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Publié en 1730
Suite de réflexions pour les jurés-gardes du corps des marchands drapiers. Contre Pierre
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1771
Continuation de production pour les jurés gardes du corps des marchands drapiers contre le
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1777
Mémoire pour les bailes du corps des maîtres blanchers &' chamoiseurs de la ville de Toulouse,
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Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1772
Reflexions pour les jurés-gardes du corps des marchands-drapiers. Contre le nommé Martres,
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &' ses associés. Contre M.M. les Capitouls &'
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet 1775 pour le Sieur Monery &' ses associés.
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775. Pour le Sieur Monery &' ses associés. Contre
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Observations sur le domaine de la couronne, pour le Sieur Monery, &' ses associés. Contre MM.
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réplique pour les Capitouls &' sindic de la ville de Toulouse. Contre les Sieurs Monery,
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Par Vincens (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse à la réplique pour les Capitouls, &' sindic de la ville de Toulouse. Contre le Sieur
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Publié en 1775
Réflexions servant de réponse aux deux écrits intitulés ; Observations sur le domaine, &'
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Par Vincens (Procureur)
Publié en 1775
Mémoire pour le Sieur Jean Rucat, intimé &' deffendeur. Contre Demoiselle Françoise Martin,
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Par Martin (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Henry-Auguste de Chalvet, Rochemonteix, chevalier, seigneur, marquis de Merville, &' autres
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Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1767
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, &' marguilliers des fabriques des
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Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
Instruction pour demoiselle Marie-Anne Mestré habitante de la ville de Pezenas, intimée.
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Par Lapomarède de Laviguerie, Bernard (1699-1774), Marrot 17..?-17.. (Procureur)
Publié en 1740
Réponse pour Monsieur le procureur-général, prenant la cause des religieux dominicains de
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Par Labadie 17..-18..? (Procureur)
Publié en 1755
Instruction pour le Sieur François Moulas, marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur
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Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..), Rouzaut, Yves (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1749
Mémoire sommaire sur soit-montré pour Me. Jean Gringaud avocat. Contre Paul, Charlotte &'
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Par Dutour, Joseph-Bonaventure (Avocat ; 17..-18..?), Cluzel, François I. (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758
Instruction contenant griefs, pour nobles Nicolas &' Jean de Gregoire freres ; appellans.
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Par Grégoire, Jean-Jacques (Avocat ; 17..-17..?), Passama, Pierre (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1753
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal, Saint Jean &' Rous, appellans. Contre Jean
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Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?), Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765-1766
