Résultats de recherche
Des effets de l'obligation solidaire
Par Gary, Ferdinand, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Des donations entre époux en droit romain
Par Pélissié de Castro, Gabriel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
De la loi Aquilia, en droit romain
Par Gleizes, Émilien (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'action en partage d'hérédité : droit romain
Par Bourier, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Étude sur l'accusation publique dans les législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et
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Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'interdit uti possidetis en droit romain
Par Dougados, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en
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Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Des tabellions à Rome et de la force probante de leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Essai critique sur la notion de la personnalité des sociétés en droit romain
Par Lasbordes, Henri (18..-....), Paget, Joseph (1837-1908) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les garanties de l'inculpé pendant l'instruction
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Par Rabaud, Paul (18..-....), Molinier, Victor (1799-1887) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Étude sur la bonorum venditio en droit romain
Par Bonnans, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Principes généraux du droit romain sur la possession
Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Aperçu du système hypothécaire : Droit romain
Par Lahont, Hippolyte, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1754
De l'erreur et de ses effets dans les contrats et quelques autres rapports juridiques
Par Vézinhet, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De la novation : droit romain
Par Affre de Saint-Rome, Henry (1829-1857), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français
Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
De la vente de la chose d'autrui
Par Roussannes, P., Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
De 'fundo dotali'
Par Malric, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
De la récidive
Par Boubée, Robert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1864
Du Projet d'un emprunt de 2 millions pour la ville de Toulouse
Par Costes, V. (17..-18..)
Publié en 1844
Étude sur les donations entre époux (pendant le mariage)
Par Vigneaux, Rémy (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou prejugees par arrests
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1608
La seconde partie des Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1608
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour MM. les actionnaires du moulin du château
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Publié en 1779
