Résultats de recherche
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
Thèse pour le doctorat ...
Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
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Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Thèse publique pour le doctorat...
Par Taillade, Félix (18..-18..)
Publié en 1840
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Acte public pour le doctorat...
Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)
Publié en 1845
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
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Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
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Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la chaire de professeur suppléant, vacante dans
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Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les deux chaires vacantes dans les facultés de
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Par Bécane, Victor (1791-1854), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1820
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1822
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1822
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1823
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1823
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1824
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1824
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1821
