Résultats de recherche
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
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Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
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Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
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Publié en 1814
Convention nationale. Pièces relatives au rapport fait à la Convention nationale, le 24 juin
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Bion. Séance du 20
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Pétition des citoyens de Toulouse au corps législatif. Toulouse le 3 pluviôse, an V de la
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Publié en 1797
Pétition des citoyens de Toulouse au corps législatif. Toulouse ce 4 ventose, an 5 de la
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Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Porte, sur les opérations des assemblées
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Rouzet,
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1797
Au corps législatif. Pétitions et pièces relatives aux réclamations d'Emilie Prax, veuve de
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Par Prax, Emilie (Veuve de Charles Blanquet-Rouville ; 17..-18..?), Sacarau, Jean-Jacques (Habitant de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1797
A Toulouse, ce 6 ventose, 5e année de la République. Copie d'une lettre écrite par le citoyen
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Par Cabos, cadet (marchand, agent municipal de la commune de Baziéges ; 17..-17..)
Publié en 1797
Almanach historique et chronologique de Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de
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Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1751
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
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Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
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Par Toulouse
Publié en 17
La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon
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Publié en 1788
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi tout sommeille.
Publié en 1788
Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les
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Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
