Résultats de recherche
Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi, avec une notice des décisions
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Publié en 1822
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec une notice des arrêts les plus
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Publié en 1823
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec une notice sommaire des arrêts les
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Publié en 1823
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec une notice sommaire des arrêts les
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Publié en 1824
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec une notice des arrêts les plus
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Publié en 1824
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1825
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1825
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du parlement séant à Toulouse, au sujet des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1826
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1826
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1827
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1827
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1828
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1828
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1829
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Traités des tutelles et curatelles, de la division des choses et des moyens par lesquels on en
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Traité des droits seigneuriaux, et des matières féodales. Par M. de Boutaric, professeur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Suite de mémoire &' réponse, pour les notaires de Toulouse. Contre les procureurs au parlement
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Publié en 1730
Suite de réflexions pour les jurés-gardes du corps des marchands drapiers. Contre Pierre
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1771
Continuation de production pour les jurés gardes du corps des marchands drapiers contre le
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1777
Mémoire pour les bailes du corps des maîtres blanchers &' chamoiseurs de la ville de Toulouse,
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Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1772
Reflexions pour les jurés-gardes du corps des marchands-drapiers. Contre le nommé Martres,
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &' ses associés. Contre M.M. les Capitouls &'
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet 1775 pour le Sieur Monery &' ses associés.
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775. Pour le Sieur Monery &' ses associés. Contre
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Observations sur le domaine de la couronne, pour le Sieur Monery, &' ses associés. Contre MM.
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réplique pour les Capitouls &' sindic de la ville de Toulouse. Contre les Sieurs Monery,
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Par Vincens (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse à la réplique pour les Capitouls, &' sindic de la ville de Toulouse. Contre le Sieur
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Publié en 1775
