Résultats de recherche
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
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Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac.
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran,
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret,
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier président au Parlement de Toulouse. Sujet
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Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Institutionum Justinianearum analysim methodicam cupidae legum juventuti offert J.D.F.M.
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Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1805
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les deux chaires vacantes dans les facultés de
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Par Bécane, Victor (1791-1854), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Tableau alphabétique des droits et émolumens fixés par le règlement du 16 février 1807 ; suivi
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Publié en 1808
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de
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Par Toulouse
Publié en 1763
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
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Publié en 1822
Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ...
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Publié en 1828
