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pour Sujet:DroitX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Discours prononcé en séance publique, spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans ...

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Sur le retablissement du parlement, ode qui a obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des ...

Par Villar (Père ; 17..-17..?)

Publié en 1774

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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun contre messire ...

Publié en 1761

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Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours ...

Publié en 1618

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Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses ...

Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)

Publié en 1762

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Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &' ...

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)

Publié en 1762

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Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)

Publié en 1762

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Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.

Par Voltaire (1694-1778)

Publié en 1762

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Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie ...

Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &' ...

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1764

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Mémoire pour la veuve Calas et sa famille

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

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Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne ...

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

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Thèse de procédure civile et d'instruction criminelle... pour le concours ouvert devant la ...

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant... ...

Publié en 1809

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant... ...

Publié en 1810

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant... ...

Publié en 1812

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Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les ...

Publié en 1814

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Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire ...

Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)

Publié en 1809

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Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les ...

Par Berdoulat (17--18..)

Publié en 1829

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Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Hommage au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

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Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs ...

Par Toulouse

Publié en 17

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La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.

Publié en 1788

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Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

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