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pour Langue:FrançaisX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Suite pour les sieurs et demoiselle Calas

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 1762

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Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.

Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)

Publié en 1755

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Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &' fils, poursuivans la distribution des biens de ...

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1757

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Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1768-1789

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Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de ...

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1758-1789

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Observations pour le sieur abbé de Bertier, curé de Flaujac. Contre le syndic des religieux de ...

Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1759

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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son ...

Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)

Publié en 1769-1789

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Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts ...

Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)

Publié en 1614

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Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre ...

Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)

Publié en 1785

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Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au ...

Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)

Publié en 1778

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Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de ...

Publié en 1778

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Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau ...

Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau ...

Publié en 1778

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Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au ...

Publié en 1778

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Mémoire pour noble Pierre Dupuy fils, avocat.

Publié en 1778

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A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.

Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis, de la ville de Toulouse.

Par Hardy, Philippe (17...-17..)

Publié en 1770

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Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires ...

Par Gleyzes (17..-18..?)

Publié en 1776

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A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de ...

Publié en 1785

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A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, &' gouverneurs de la ville de Toulouse

Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1788

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Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du ...

Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie ...

Publié en 1765

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A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement dame Marianne Delaur.

Publié en 1759

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A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.

Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1762

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Résumption pour le sieur Soulié, appellant. Contre Me. Cardonnel, intimé.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Roux, J. (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1772

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Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de Labastide-Nantel, &' Fontrouzal ; contre le Sr. ...

Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1772

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Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la ...

Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)

Publié en 1713

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Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur ...

Par Monlong (avocat ; 16..-17..)

Publié en 1713

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Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs. ...

Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire

Publié en 1756

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