Résultats de recherche
Rapport, fait au conseil de discipline de l'ordre des avocats, près la cour royale de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1842
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &'
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Publié en 1788
Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement &' ordonnance
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Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Acte public pour le doctorat...
Par Gazel, Jules Edouard (1820-18..)
Publié en 1844
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu par M. Gardes (Jean Pierre
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Par Gardes, Jean Pierre Victor Amédée (18..?-18..)
Publié en 1828
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu le 4 août 1829 par M.
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Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)
Publié en 1829
Jurisprudence inédite de la cour royale de Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes
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Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
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Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir le grade de licencié, soutenue le 4 août
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Par Pauzier, Oscar (18..-18..)
Publié en 1842
Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès,
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1818
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1826-1827
Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse
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Publié en 1815
Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
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Publié en 1720
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
