Résultats de recherche
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit
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Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur en droit romain et en droit
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Par Périer, Léon (1858-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'enfant né du concubinat : droit romain
Par Despiau, H. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du dépôt d'hôtellerie dans l'ancien
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Par Amilhau, Alexandre, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la 'Bonorum venditio' et de ses rapports avec quelques autres voies d'exécution : droit
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Par Rous, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
Des comices dans un gouvernement direct : droit romain
Par Campagnole, Édouard (1860-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Des promesses et des stipulations pour autrui
Par Peyrusse, Joseph (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Notion et rôle de la cause dans le transfert conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Du contrat de gage : droit romain
Par Bonnafy, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion
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Par Marchal, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Pétition adressée par MM. Boyer-Fonfrède, père et fils ainé, detenus dans les prisons d'Agen,
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Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845), Boyer-Fonfrède, Jean François-Bernard (17..-18..)
Publié en 1816
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Discours politiques de l'establissement et conservation des loix &' de la justice. Contre les
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
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Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges historiques, critiques, de physique, de littérature
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Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)
Publié en 1781
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
De recta juris docendi ratione, deque antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619-----
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Programme de la seconde partie d'un cours de droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..), Caunes, Jean-Antoine (imprimeur-libraire ; 1765-18..) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1565
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
