Résultats de recherche
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
'Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
'Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
'Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
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Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
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Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Thèse publique pour le doctorat
Par Peyruzat, Paul (18..-18..)
Publié en 1835
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
Thèse pour le doctorat ...
Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
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Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Thèse publique pour le doctorat...
Par Taillade, Félix (18..-18..)
Publié en 1840
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Acte public pour le doctorat...
Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)
Publié en 1845
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
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Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
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Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
