Résultats de recherche
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'occupation en droit romain
Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De l''in diem addictio' (Digeste, lib. XVIII, tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la 'cessio in jure' et de la 'vente' de l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....), Deloume, Antonin (juriste ; 1836-1911) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la propriété des mines et de leur exploitation : droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des impenses sur la dot : droit romain
Par Boyer, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste jusqu'à Justinien, en droit romain
Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en
...
Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Des argentarii : droit romain
Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du terme dans les stipulations et dans les legs, en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles : droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la 'Bonorum venditio' : droit romain
Par Fourcade, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
De furtis : en droit romain
Par Lazeu de Peyralade, B, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en
...
Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De la condition civile de l'étranger dans l'Antiquité et de la personnalité des lois dans les
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Par Desarnauts, Paul (1856-1922), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des
...
Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Des chemins publics en droit romain
Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
De l'interdit 'unde vi' en droit romain
Par Rodière, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De la condition en droit romain et en droit français
Par Vieu, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1881
Du droit de conclure les traités internationaux en droit public romain, français et comparé
Par Monier, Auguste (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1892
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français
Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Pouvoirs du mari sur la personne et les biens de la femme en droit romain
Par Ucay, Victor (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Cour d'assises du département du Tarn. Débats publics sur la procédure instruite contre les
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Par Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Éditeur scientifique, France, Cour d'assises (Tarn)
Publié en 1818
Histoire de la procédure instruite contre les nouveaux prévenus de l'assassinat de M.
...
Par France, Cour d'assises (Tarn)
Publié en 1818
De l'objet des obligations en droit romain et en droit français
Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
