Résultats de recherche
Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu faire cesser le cours d'une prestation
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Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
Publié en 1831
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &' Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1830
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1832
Consultation pour plusieurs membres de la Société d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Féral, Philippe (1794-1858) – Imprimeur-libraire
Publié en 1832
Cérémonial à l'usage de l'église de Toulouse publié par ordre de monseigneur l'illustrissime
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Publié en 1821
Neuvaine en l'honneur de S. François Xavier, de la compagnie de Jésus; apôtre des Indes et du
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Publié en 1805
Les sept pseaumes de la pénitence, et le pseaume 136, en vers françois, par M. Tarbouriech,
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Par Tarbouriech (prêtre ; 17..-18..)
Publié en 1805
Dévotion à Notre-Dame de l'agonie ou de pitié, autorisée par les brefs de Clément XI,
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Publié en 1800-1811
Traité des forêts d'arbres résineux, et des terrains adjacens, sur les montagnes de la France;
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Par Dralet, Étienne-François (1757-1844)
Publié en 1820
Traité de l'aménagement des bois et forêts appartenant à l'Empire, aux communes, aux
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Par Dralet, Étienne-François (1757-1844)
Publié en 1812
Considérations sur l'histoire naturelle des poissons, sur la pêche et les lois qui la
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Par Dralet, Étienne-François (1757-1844)
Publié en 1821
Traité du hêtre et de son aménagement comparé à celui du chêne et des arbres résineux, ouvrage
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Par Dralet, Étienne-François (1757-1844)
Publié en 1824
Le contemplateur religieux, ou l'Existence de Dieu, l'Immortalité de l'âme, la Conscience et
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Par Gaude, Auguste (imprimeur-libraire ; 17..-18..)
Publié en 1806
La Dévotion du saint ange gardien, établie dans la ci-devant église saint Rome, et tranférée
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Publié en 1803
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié cadet ; contre les enfans et héritiers
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Par Calmes (avocat général ; 17..-18..), Romiguières, Jean-Dominique (avoué ; 1775-1847)
Publié en 1812
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ;
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Réponse au Mémoire à consulter et à la Consultation des adversaires, distribués le 11 février
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Publié en 1829
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul Roussille et Lucien Authié,... au mémoire
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Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et questions à juger. Pour les héritiers Carol ;
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Brièves observations sur la grande réplique provisoire des adversaires ; pour le sieur
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Publié en 1825
Précis pour les syndics de la faillite de Joseph Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis
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Publié en 1830
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol, contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ; contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..), Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
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Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
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Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
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Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
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Publié en 1825
