Résultats de recherche
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte. Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réclamation de Philippe Picot, président du district de Toulouse.
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1790-1793
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
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Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Recueil d'arrêts notables ou supplément au journal du Palais de Toulouse, avec des
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Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1782
Dissertation sur l'origine et les fonctions essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1764
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Manuel d'agriculture et de ménagerie, avec des considérations politiques, philosophiques &'
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Par Fontanilhes (17..-18..?)
Publié en 1794-1795
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour
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Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1789
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Adresse du Directoire du département de la Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce
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Publié en 1791
Instruction de M. Mailhe, procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Extrait des registres des délibérations &' arrêtés du Conseil général du Département de la
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à messieurs les curés, vicaires, desservans,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des impositions de toute nature que ce diocese
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Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un écrit, ayant pour titre La France libre,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Récapitulation pour mes Demont &' Montané de La Roque, lieutenans-particuliers en la
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Publié en 1785
Mémoire pour servir à l'instruction du Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour
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Publié en 1786
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Lettres patentes du roi sur arrest, données à Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 177
Mémoire instructif concernant la suppression de la juridiction du Viguier de Toulouse
Publié en 1749
Continuation du Mémoire concernant la suppression du Viguier de Toulouse &' la réünion de la
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Publié en 17
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire fait en mil sept cent soixante-six, concernant l'administration de la ville de
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Publié en 1766
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Description du mausolée et de la pompe funèbre faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne
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Publié en 1768
