Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 14. août 1738. Portant reglement pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734. Portant que dans toutes les villes et communautez
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18. février 1739. portant reglement pour la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
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Publié en 1728
Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la
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Publié en 1790
Adresses du Tiers-État de la ville de Toulouse, au Roi, à l'Assemblée nationale, à la
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Publié en 1789
Tarbès, chirurgien, aux représentans du peuple Chaudron-Roussau &' Dartigoeyte, à tous ses
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Par Tarbès, Roch (1752-1830)
Publié en 1794
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de police correctionnelle de Toulouse, aux comités de
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Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien, reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans
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Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
Les Jacobins de Toulouse à la Convention nationale
Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse, dans la
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Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état
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Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la Convention nationale dans les départemens du Gers &'
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Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831), France, Convention nationale – Éditeur scientifique
Publié en 1794
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance
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Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République, célébrée le premier vendémiaire par les autorités
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Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825), Toulouse
Publié en 1796
Les administrateurs et procureur-général-syndic, composant le Conseil du département de
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République
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Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an
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Par Toulouse
Publié en 1793
Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux
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Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du département de la Hte Garonne, par le citoyen
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Aux citoyens commissaires de la Convention nationale.
Par Féraud, Jean (1759-1795)
Publié en 1793
Requete remonstrative. A vous monsieur le sénéchal de Toulouse, votre lieutenant &' cour.
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Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Mémoire pour les syndic, consuls &' communauté de Vieille-Toulouse, intimés, &' appellans de
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Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1778
Instruction pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre
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Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
