Date et lieu d'après le texte "A Toulouse, le 13 octobre 1797". Signé "Les préposés au gouvernement ecclésiastique du diocèse de Toulouse. Concerne le serment de haine à la royauté
Titre de départ en l'absence de page de titre.
Histoire
Religion
Histoire locale (Haute-Garonne)
Révolution française (Aspect religieux)
Détaché d'un recueil, sans couverture
Ancienne collection Pifteau ; placé par ses soins dans une chemise avec 10 autres brochures sur le même thème (détachées du même recueil ?), portant le titre mansucrit "Lettres pastorales de Mr Dubourg vicaire général de la Haute-Garonne" numéro "295, ; le tout inséré avec 5 autres brochures dans une reliure de récupération.
Fernand Pifteau (1865-1942)
Resp Pf pl B40-14
Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 40-14, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.