Factum. Rey. Jean. Toulouse. [entre1763 et 1779?]. Factum. Boudon de Clayrac. Pierre. Toulouse. [entre1763 et 1779?]. Factum. Dupuy. Toulouse. [entre1763 et 1779?]. Factum. Boudon. Laurens. Toulouse. [entre1763 et 1779?].

Chauliac, Antoine

Chauliac, Antoine (17..-18..?)

Robert Veuve de Jean-Pierre (1709?-1779?)

1763-1779

[Toulouse], chez la veuve J. P. Robert...

Toulouse

France

13-[1 bl.] p. ; in-folio

A la fin : "Monsieur l'abbé de Carrere, rapporteur. Chauliac, procureur" Titre de départ Datation approximative : dernier acte de procédure daté du 30 mars 1763 et fin d'activité de la veuve J. P. Robert datée de 1779. Bandeau typographique aux fleurs de lys.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Subrogation
Maisons (Nîmes)
Histoire du droit (Toulouse)

Sans reliure et détaché d'un recueil. Notes manuscrites anciennes page 1 : " Ce memoire [...]tte principallem[en]t sur le precaire ou privilege de celluy qui a prete pour la construction d'une maison." et fin de page 13 et 14 rédigée par Chauliac le 14 juillet 1763. Estampille : "Gen. de Toulouze Trots sols" (généralité de Toulouse).

Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp PF pl 52-3

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 52-3 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1), consultable en ligne