Résultats de recherche
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
...
Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
...
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
...
Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
...
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
...
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
...
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
...
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
...
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
...
Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
...
Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
...
Publié en 1820
Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint
...
Publié en 1760
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
...
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Plaidoyer en vers : à l'audience de la cour d'assises du 7 juillet 1835
Par Thomas, Frédéric (littérateur, avocat, homme politique ; 1814-1884)
Publié en 1835
