Résultats de recherche
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..), Caunes, Jean-Antoine (imprimeur-libraire ; 1765-18..) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Examen et réfutation du traité de l'usure et des intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..), Benoît XIV (pape ; 1675-1758)
Publié en 1779
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619-----
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557-----
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1565
Discours politiques de l'establissement et conservation des loix &' de la justice. Contre les
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
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Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Remonstrance de la necessité de restablir les Universitez, pour le restablissement de l'Estat,
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
