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pour Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
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Memorabilium senatusconsultorum summae apud Tolosates curiae ac sententiarum, tum ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

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Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de ...

Publié en 1722

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Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)

Publié en 1596-----

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Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1565

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Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1736

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi, : avec le texte des arrêts des autres ...

Publié en 1841

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Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali) ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1588

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Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1579

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls ...

Publié en 1768

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Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.

Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Publié en 1765

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