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pour Sujet:Droit pénalX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

Mémoire, sur révision de procés, pour Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon ...
à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Morel (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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3 Tomes

Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges ...
qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, &' de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, &' la forme en laquelle les sentences, jugemens &' arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 &' les edits &' déclarations du roi, &' arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1762

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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux ...
incident, &' la reconnoissance des écritures &' signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, &' les formules des actes qui concernent cette procédure, &' qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1780

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'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr. ...
Boutaric professeur du droit françois de luniversité de Toulouse'

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1718

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