Résultats de recherche
Résultats 1 - 10 sur 10 resultats
pour
Siècle:18èmeX
, Sujet:Université de ToulouseX
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1762
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
...
Publié en 1722
Registre des bacheliers en théologie et médecine de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10
...
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1674-1724
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
...
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
