Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 16 sur 16 resultats
pour Siècle:17èmeX , Sujet:DroitX , Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
Vignette

Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en ...

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1730-1623

Vignette

Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1692

Vignette

Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

Vignette

Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

Vignette

Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &' ...

Publié en 1663

Vignette

Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1693

Vignette

Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'entretien &' subsistance des ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1693

Vignette

[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le ...

Publié en 1652

Vignette

Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose faites au Roy, contre le retour du Cardinal ...

Publié en 1652

Vignette

Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné contre le Tellier, Servient, Lyonne et ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1651

Vignette

Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné les chambres assemblées contre le retour du ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1652

Vignette

Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &' ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1651

Vignette

Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1652

Vignette

Factum pour le syndic des pariers du moulin du Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ...

Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1689

Vignette

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5 septembre 1690]

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1690

Vignette

Articles et reglemens faits &' accordez par meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau ...

Publié en 1666

Affiner votre recherche

Siècle
Langue
Imprimeur-libraire
Lieu de publication
Auteur
Sujet
Corpus