- Enseignement (Pays toulousain)
- 19ème
- Faculté de droit Toulouse; 1805-1896 – Organisme de soutenance
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De la nature et des effets du partage en droit…
romain, en droit coutumier et dans le code Napoléon
Par Lestrade, Alfred (18..-....)
Publié en 1861
Détermination du véritable caractère juridique…
des hypothèses d'accession en droit romain
Par Guilhaume, Germain (18..-....)
Publié en 1867
Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon
Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1867
De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond
Publié en 1867
Du paiement indu en droit romain et en droit…
français
Par Paget, Joseph (1837-1908)
Publié en 1867
De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....)
Publié en 1870
Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)
Par Testemalle, Louis-Etienne
Publié en 1869
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....)
Publié en 1870
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
De probationibus et praesumptionibus en droit…
romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1870
De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895)
Publié en 1872
De l'action paulienne en droit romain et en droit…
français
Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....)
Publié en 1872
Du Serment considéré comme mode de preuve en…
droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)
Publié en 1872
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