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Lettre pastorale et ordonnance de M. l'archevêque…
de Toulouse, au clergé séculier & régulier, & à tous les fideles de son diocese.
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1791
Copie exacte de la lettre de M. l'archevêque de…
Toulouse, adressée au corps électoral du département de la Haute-Garonne, assemblée le 27 février 1791.
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1791
Cahier des charges pour l'entreprise générale des…
fournitures à faire aux maisons d'arrêt, de justice et de correction et aux dépôts et chambres de sureté du département
Par Haute-Garonne, Préfecture
Publié en 1860-1861
Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, à tous les fideles de notre diocese & de toute la province ecclésiastique, dépendante de notre métropole. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1791-1801
Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, aux prêtres, confesseurs de la foi, & nos chers coopérateurs, & à tout le clergé fidèle de notre diocese. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1795-1801
Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fidelles…
du diocèse de Toulouse, & à tous ceux de la province ecclésiastique privés de leurs supérieurs, salut.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1796
Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fideles…
de notre dépendance, salut & bénédiction en N.S.J.C.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1796
Instruction pastorale, portant règlement pour la…
conduite actuelle des religieuses.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
diocèse de Toulouse.
Publié en 1797
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Les fêtes de Sainte Germaine à Toulouse 28, 29,…
30 juillet 1867
Publié en 1877
Les ressources de la Haute-Garonne au point de…
vue de l'accroissement de l'industrie dans ce département...
Par Bonnet, Désiré (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1871
Mémoire sur la situation générale du département…
de la Haute-Garonne, remis par le préfet au conseil général dans sa session du 15 février 1810.
Par Desmousseaux, Antoine-François-Ehrard-Marie-Catherine (1757-1830)
Publié en 1810
Du Canal Saint-Martory et de son alimentation :…
le compte de chaque canal. - L'avis de M. de Lombasle. -MM.Montet et Maitrot de Varenne...
Par Maignon, C. (18..-18..?)
Publié en 1863
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
Notes sur les avantages que notre agriculture…
trouverait dans l'établissement de canaux d'arrosage entre Saint-Martory et Grenade.
Publié en 1840
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la…
Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Cintegabelle au XVe siècle : document inédit
Par Barrière-Flavy, Casimir (1863-1927)
Publié en 1888
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
La seigneurie de Saint-Léon et Caussidières…
(1030-1793)
Par Aragon, Henri (1843-1927)
Publié en 1895
Tableau des foires et marchés dans tout le…
département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les…
départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
Département de la Haute-Garonne. Budgets et…
comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Compte des…
dépenses départementales de l'exercice 1844.
Par Haute-Garonne
Publié en 1846
Département de la Haute-Garonne. Supplément au…
budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.
Par Haute-Garonne
Publié en 1847
Rapport fait au directoire du district de…
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.
Publié en 1791
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