Résultats de recherche
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission
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Publié en 1799
Buvettes et festins des capitouls de Toulouse
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1875
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse. Séance extraordinaire
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Par Toulouse
Publié en 1837
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Réglement général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance établi dans la
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Par Imprimerie de Bénichet frères – Imprimeur-libraire
Publié en 1804
Etat des pertes supportées par le corps des boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du
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Publié en 1779
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
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Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Rapport sur un emprunt à contracter par la ville de Toulouse et grands travaux à effectuer
Par Toulouse
Publié en 1846
Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
M. Arzac, conseiller municipal de la ville de Toulouse, à Monsieur D......, électeur du 1er
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Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)
Publié en 1843
La Vérité au sujet de l'acquisition par la ville de Toulouse de la maison Ansas située rue
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Par Ansas (M. ; 18..?-18..?)
Publié en 1870
Styles de la Cour de Parlement, chambre des requestes, seneschal &' autres juges royaux
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1630
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Etude historique sur le capitoulat toulousain
Par Clos, Léon (18..-.18..)
Publié en 1887
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, séance du 24 mars 1865
Publié en 1865
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Distribution des quartiers de la ville de Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
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Par Toulouse
Publié en 1796
