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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la ...

Notice
  • Une Remarque

Acte. Sénéchaussée de Toulouse. 1744. 1218

France, Sénéchaussée (Toulouse)

Lecamus Claude-Gilles imprimeur-libraire (1677?-1752)

1744

A Toulouse, de l'imprimerie de Claude-Gilles Lecamus, imprimeur du Roi & des etats generaux de la province de Languedoc [1744]

Toulouse

France

11-[1 bl.] p. ; in-4

Armes royales au titre, bandeau aux armes royales et lettre ornée gravés sur bois et bandeaux typographiques Sig. A4, B2

Droit
Histoire du droit (Toulouse)
Administration locale (Toulouse)
Routes (entretien)
Sénéchaussée (Toulouse)

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 103-12. Broché, sans couverture d'origine. Sans doute détaché d'un recueil. Pagination manuscrite ancienne (p. 144 à 149). Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 103-14. Broché, sans couverture d'origine. Sans doute détaché d'un recueil. Pagination manuscrite ancienne (p. 869 à 880). Relié avec : Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse....A Toulouse, de l'imprimerie de Claude-Gilles Lecamus, imprimeur du Roi & des Etats de Languedoc [1744]

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 103-12. Ancienne collection Pifteau, placée dans une chemise cartonnée intitulée "Voierie, chemins, péages" ajoutée par ses soins Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 103-14. Ancienne collection Pifteau, placée dans une chemise cartonnée intitulée "Voierie, chemins, péages" ajoutée par ses soins

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 103-14, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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