Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de Montpellier, appelant ; contre [...]

Titre de forme	Factum. Sudre. bourgeois de Montpellier. Montpellier. 1778. Factum. Villaret. Antoine. habitant de Montpellier. Montpellier. 1778.
Auteur	Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Imprimeur-libraire	Martel Jean Louis Etienne François (17..-18..)
Date de Publication	1778
Lieu de Publication	Montpellier
Pays de Publication	France
Description Matérielle	11-[1 bl.] p. ; in-folio
Notes	A la fin du texte "Monsieur du Regne, rapporteur. Me. Arbanere, avocat. Arbanere procureur" Titre de départ. L'adresse figure dans le bandeau de départ. Bandeau gravé sur bois
Sujet	Droit Histoire du droit (Toulouse) Falsification Faux en écriture Procès toulousains
Particularités d'exemplaire	Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs
Cote	Res A 4/42
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4/42, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

XVIIIe siècle

Procès toulousains

Corpus