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Mémoire pour le Sieur Jean Brustier, marchand du lieu de ...

Factum. Brustier. Jean. Toulouse. 1758 ou 1759. Factum. Autier. Jean. Toulouse. 1758 ou 1759. Factum. Fouet. Barthelemi. Toulouse. 1758 ou 1759. Factum. Bourges. Pierre. Toulouse. vers 1758.

Bru, Jean-Joseph
Courdurier, Jean-Baptiste

Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)
Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)

1758

[Pamiers ?], [s.n.]

Pamiers

France

8 p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur de Lacarry-Mauleon, Rapporteur. Me. Courdurier, Avocat. Bru, Procureur." Titre pris au titre de départ L'impression est attribuée à Jean Florent Baour par Fernand Pifteau (1865-1941 ?) ; Jean Florent Baour exerce à Pamiers jusqu'en 1759 ; date d'après dernier texte cité : " la Sentence du Sénéchal du 9 mai 1758" et une annotation manuscrite "13 juillet 1759". Sig. A-B2 Bandeau gravé sur bois

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Propriété (droit, Lavelanet)

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (p. 679 à 686), notes de 1759 mentionnant un arrêt du 8 novembre 1759 ; timbres "Gen de Toulouze. Trois sols". Notes volantes de Pifteau sur l'imprimeur.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 59-14

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 59-14 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

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