Liste Alphabétique

Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Anonyme

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Tarn-et-Garonne

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Anonyme

Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Des actions possessoires

Par Dubuc, Prudence (18..-....)

Des actions possessoires

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Anglade, Amédée (18..-....)

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Des argentarii : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Lartet, Edmond (18..-....)

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.

Par Anonyme

Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français

Par Massol, Auguste (17..-....)

Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des confrairies penitentes. Où il est traicté de leur Institution, reigles & exercices avec plusieurs points d'instruction & de mediation, tant sur la passion de N.S. que sur le S. Sacrement & autres mystères pour servir en général à tous chrestiens. Par M.E. de Molinier, prestre & docteur. Au roy.

Par Molinier, Etienne (1580-1650)

Des confrairies penitentes. Où il est traicté de leur Institution, reigles & exercices avec plusieurs points d'instruction & de mediation, tant sur la passion de N.S. que sur le S. Sacrement & autres mystères pour servir en général à tous chrestiens. Par M.E. de Molinier, prestre & docteur. Au roy.

Par Anonyme

Des contrats ou des obligations conventionnelles en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Des contrats ou des obligations conventionnelles en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain

Par Dalquié, Alfred (18..-....)

Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Bas de Cesso, Louis

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Pène, Jules-Auguste (18..-....)

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des différences entre les legs & les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Des différences entre les legs & les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des diverses espèces d'obligations : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Vacquier, Odon (18..?-18..)

Des diverses espèces d'obligations : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre époux (pendant le mariage) en droit romain et en droit français

Par Malavialle, Gustave (18..-....)

Des donations entre époux (pendant le mariage) en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel

Des donations entre époux en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre époux, en droit romain

Par Courrèges, Tony de (18..-....)

Des donations entre époux, en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre-vifs et des testamens

Par Massol, Henri (1804-1885)

Des donations entre-vifs et des testamens

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français

Par Teullé, Roger (18..-....)

Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des droits de succession de l'époux survivant en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886

Par Duport, Adolphe (1862-1890)

Des droits successifs réciproques des enfants et parents naturels

Par Cazaubon, Léonce (18..-....)

Des droits successifs réciproques des enfants et parents naturels

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint survivant, en droit romain et en droit français

Par Caumont, Joseph (18..-....)

Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint survivant, en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des droits successoraux du conjoint survivant spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux

Par Barbe, Edouard

Des droits successoraux du conjoint survivant spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des édiles et de leurs attributions en matière de police : droit romain

Par Creissels, Léon (avocat ; 18..-19..)

Des édiles et de leurs attributions en matière de police : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand

Des effets de l'obligation solidaire

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient

Par Anonyme

Des enfants naturels

Par Salis, Jacques (18..-....)

Des enfants naturels

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des excuses légales et des faits justificatifs en matière criminelle

Par Rouquette, Théophile (18..-....)

Des excuses légales et des faits justificatifs en matière criminelle

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Malafosse, Gaston de (18..-....)

Des faux et des quasi-faux en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des fidéicommis : droit romain

Par Labarthe, Auguste (18..-....)

Des fidéicommis : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....)

Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Université de Toulouse 1896-1968 – Organisme de soutenance

Des fidéicommis en droit romain : et des substitutions fidéicommissaires en droit français

Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....)

Des fidéicommis en droit romain : et des substitutions fidéicommissaires en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des formes et conditions requises pour la validité du mariage en droit romain

Par Bois, Maurice (18..-....)

Des formes et conditions requises pour la validité du mariage en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Par Foignet, René (1864-1927?)

Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des impenses sur la dot : droit romain

Par Boyer, Louis (18..-....)

Des impenses sur la dot : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français

Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....)

Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des injures en droit romain

Par Cumenge, Germain (1856-19..)

Des injures en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français

Par Fournes, Louis (18..-....)

Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu, ou contre le gré, vouloir, & consentement de leurs peres & meres, petit discours, & brieve résolucion. A trêcretien, trêvertueux, & trêpuissant prince, Henri deuxième de ce nom...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu, ou contre le gré, vouloir, & consentement de leurs peres & meres, petit discours, & brieve résolucion. A trêcretien, trêvertueux, & trêpuissant prince, Henri deuxième de ce nom...

Par Anonyme

Des nullités de mariage et de la restitution en entier

Par Laval, Henri

Des nullités de mariage et de la restitution en entier

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des obligations de l'usufruitier, en droit romain et en droit français

Par Monthieu, Maurice

Des obligations de l'usufruitier, en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des obligations qu'engendrent pour les propriétaires de navires les faits du capitaine et les engagements contractés par lui

Par Chevillotte, Julien (18..-1932)

Des obligations qu'engendrent pour les propriétaires de navires les faits du capitaine et les engagements contractés par lui

Par Université de Rennes, Faculté de droit et des sciences économiques – Organisme de soutenance

Des pactes : droit romain

Par Dufaur, Alban (18..-....)

Des pactes : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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