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De la restitution in integrum : droit romain

Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..)

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De la restitution in integrum : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la rétention légale en droit romain et en droit français

Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....)

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De la rétention légale en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique

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De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la rue impériale proposée au conseil municipal de Toulouse

Par Cazes, Fils (propriétaire à Toulouse ; 18..?-18..)

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De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens

Par Massol, Henri (1804-1885)

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De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens

Par Anonyme

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De la séparation des patrimoines : droit français

Par Mage, Émile (avocat)

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De la séparation des patrimoines : droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la séparation des patrimoines en droit romain & en droit français

Par Prouho, Bernard (1847-1895)

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De la séparation des patrimoines en droit romain & en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la situation juridique et des droits de l'enfant conçu

Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)

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De la situation juridique et des droits de l'enfant conçu

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la société en commandite par actions et de la société à responsabilité limitée

Par Prestat, Georges (18..-....)

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De la société en commandite par actions et de la société à responsabilité limitée

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la solidarité en droit romain et en droit français

Par Cuniac, Louis

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De la solidarité en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....)

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De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

...
De la substitution vulgaire en droit romain et en droit français

Par Subra, Félix (18..-....)

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De la substitution vulgaire en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la suppression des tours ; de l'admission à bureau secret des enfants-trouvés et des filles-mères. Rapport à la commission administrative des hospices civils de Toulouse et projet de règlement (2 avril 1850). Par M. Flavien d'Aldéguier

Par Marchant, Gérard (1815-1881)

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De la tradition en droit romain

Par Puget, Léon (18..-....)

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De la tradition en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De la transcription de la saisie immobilière et de ses effets

Par Fontanges, Georges (19..-19..)

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De la vente de la chose d'autrui

Par Roussannes, P.

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De la vente de la chose d'autrui

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De lauctorité de reverendissime Monseigneur le cardinal de Meudon arcevesque de Tholose, a la requeste du procureur fiscal dudit arcevesque. Sont admonestes tous & chascuns personages de quelque estat & condition qualite & sexe que soient qui scauroient de certaine science par ouyr dire ou autrement aucune chose de ce que sensuyt

Par Sanguin, Antoine (cardinal de Meudon ; 1493-1559)

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De lauctorité de reverendissime Monseigneur le cardinal de Meudon arcevesque de Tholose, a la requeste du procureur fiscal dudit arcevesque. Sont admonestes tous & chascuns personages de quelque estat & condition qualite & sexe que soient qui scauroient de certaine science par ouyr dire ou autrement aucune chose de ce que sensuyt

Par Anonyme

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De Lege Rhodia, de jactu : en droit romain

Par Conquet, Paul

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De Lege Rhodia, de jactu : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De legitima pastorum ecclesiae vocatione, assertio theologica duobus libris. Authore Isaaco a Tilia Ecclesiae Reformatae, quae Millavi est apud Ruthenenses pastore legitimo.

Par Du Teil, Isaac (1573-16..)

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De legitima pastorum ecclesiae vocatione, assertio theologica duobus libris. Authore Isaaco a Tilia Ecclesiae Reformatae, quae Millavi est apud Ruthenenses pastore legitimo.

Par Anonyme

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De libero arbitrio diatribē , sive, Collatio, Desiderii Erasmi Roterod.

Par Érasme (1469-1536)

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De lineis logarithmicis et spiralibus hyperbolicis. Exercitationes geometricae. Autore R. P. Petro Nicolas, é Societate Jesu

Par Nicolas, Pierre (1642-1714)

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De lineis logarithmicis et spiralibus hyperbolicis. Exercitationes geometricae. Autore R. P. Petro Nicolas, é Societate Jesu

Par Anonyme

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De los deberes de los hombres : discurso dirigido a un joven. Segunda edicion

Par Pellico, Silvio (1789-1854)

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De los deberes de los hombres : discurso dirigido a un joven. Segunda edicion

Par Cuendias, Manuel de (1800-1881) – Traducteur

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De missae sacrificio, deque corporis et sanguinis Christi in Eucharistia vera praesentia. Authore Philippo Codurco

Par Codurc, Philippe (1580?-1660)

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De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii

Par Massol, Henri (1804-1885)

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De officio pastorum et ovium, ad exemplar Jesu Christi, boni pastoris. Super psalmum vigesimum secundum : qui incipit, Dominus regit me, nihil mihi deerit. Autore F. Francisco Ponissono.

Par Ponisson, François (15..-15..?)

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De officio pastorum et ovium, ad exemplar Jesu Christi, boni pastoris. Super psalmum vigesimum secundum : qui incipit, Dominus regit me, nihil mihi deerit. Autore F. Francisco Ponissono.

Par Anonyme

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De par le Roi. Louis de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chaumont & autres lieux, conseiller d'Estat, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc.

Par Bernage, Louis de (1663-1737)

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De par le Roi. Louis de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chaumont & autres lieux, conseiller d'Estat, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc. Veu l'arrêt du Conseil du premier avril dernier...

Par Bernage, Louis de (1663-1737)

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De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734. Portant que dans toutes les villes et communautez de cette province, il sera sursis à l'election consulaire. Louis-Basile de Bernage,...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

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De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de la monoye de Toulouse

Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)

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De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de la monoye de Toulouse

Par Requiem (Juge-garde)

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De philologia libri II Gulielmi Budaei consiliarii Regii, libellorumque supplicum in Regia magistri : ad Henricum Aureliensem et Carolum Angolismensem, Regis filios

Par Budé, Guillaume (1468-1540)

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De probationibus et praesumptionibus en droit romain : écritures signées

Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)

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De probationibus et praesumptionibus en droit romain : écritures signées

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

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De publico et annuali congressu inter diversos imperii magistratus et juventutis institutores oratio ; auctore Saint-Jean, lycaei Tolosani professore, nec non uno ex quadraginta Ludorum floralium sociis.

Par Saint-Jean, Jean-Marie (17..18..)

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De publico et annuali congressu inter diversos imperii magistratus et juventutis institutores oratio ; auctore Saint-Jean, lycaei Tolosani professore, nec non uno ex quadraginta Ludorum floralium sociis.

Par Anonyme

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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.

Par Du Mas, Antoine (15..-15..)

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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.

Par Anonyme

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De quelques horloges du pays toulousain et du Jaquemart de Lavaur.

Par Corraze, Raymond (1870-1947)

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De recta juris docendi ratione, deque antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum. Guillelmo Marano antecessore Tolosano auctore.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

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De regulis juris ff. Pandettarum seu Digestorum in quibus omne jus collettum est. Regule secundum ordine a Tribuniano... Ad... scholasticorum utilitatem. Cum Gregoriane et Bonifaciane editionum titulis. Indice sive tabula subsequente.

Par Anonyme

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De republica libri sex et viginti in duos tomos distincti. Authore D. Petro Gregorio Tholozano, juris utriusque doctore & publico professore, priùs in academia Cadurcensi, deinc Tholozana, nunc Pontimussana Lotharingica, earundém ve facultatum juris utriusque ibidem decano. Horum argumentum sequens pagina docebit. Additi singulis tomis indices duo locupletissimi

Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)

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De republica libri sex et viginti in duos tomos distincti. Authore D. Petro Gregorio Tholozano, juris utriusque doctore & publico professore, priùs in academia Cadurcensi, deinc Tholozana, nunc Pontimussana Lotharingica, earundém ve facultatum juris utriusque ibidem decano. Horum argumentum sequens pagina docebit. Additi singulis tomis indices duo locupletissimi

Par Anonyme

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De Rességuier, dernier procureur général au parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6 décembre 1863 à la rentrée solennelle des Conférences des avocats

Par Du Gabé, Georges

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De Servo arbitrio Martini Lutheri ad D. Erasmum Rosterodamum Accessit insuper index sana quam copiosissimus, insignium sententiarum, quae toto hoc argumento tractantur. Graeca item inspersa, ejus linguae ru|dibus latine, sunt reddita.

Par Luther, Martin (1483-1546)

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Cazanus, Dominicus (15..-15..?)

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De studio literarum recte et commode instituenduo... Gulielmo Budæo Parisiensi, ... , auctore

Par Budé, Guillaume (1468-1540)

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De successionibus et ultimis voluntatibus, D. Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri IX, in tres tomos divisi ... Opus plane aureum, nunc denuo in gratiam illustrissimae jurisprudentiae addictorum,recusum, & ab infinitis mendis repurgatum, pristinóque nitori restitutum. Accessit huic nostrae aeditioni praeter caeteros novus index... quibus quaedam verba, ab authore explicata, adjecimus. Tom. I

Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)

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De successionibus et ultimis voluntatibus, D. Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri IX, in tres tomos divisi ... Opus plane aureum, nunc denuo in gratiam illustrissimae jurisprudentiae addictorum,recusum, & ab infinitis mendis repurgatum, pristinóque nitori restitutum. Accessit huic nostrae aeditioni praeter caeteros novus index... quibus quaedam verba, ab authore explicata, adjecimus. Tom. I

Par Anonyme

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De Tabernaculo foederis, de sancta civitate Jerusalem, et de Templo ejus. Libri septem. Auctore Bernardo Lamy, congregationis Oratorii presbytero.

Par Lamy, Bernard (1640-1715)

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De Tabernaculo foederis, de sancta civitate Jerusalem, et de Templo ejus. Libri septem. Auctore Bernardo Lamy, congregationis Oratorii presbytero.

Par Anonyme

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De usu licito pecuniae, dissertatio theologica.Ab Autore R.P.F. Emanuele Maignan ordinis Minimorum, sacrae thologiae professore. Recognita & aucta in hac 2. editione

Par Maignan, Emanuel (1601-1676)

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De usu licito pecuniae, dissertatio theologica.Ab Autore R.P.F. Emanuele Maignan ordinis Minimorum, sacrae thologiae professore. Recognita & aucta in hac 2. editione

Par Anonyme

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De verborum & rerum significatione. Verborum significationes secundum quod in quinquagesimo Digestorum describuntur iis chartis edite sunt . ut ad manus sint. Et velut enchiridion habeantur. ne scholasticorum pottissime juniorum...

Par Anonyme

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De vita Christi carmen. E latino viri illustrissimi D. Arnal. d'Andillii latiné versum

Par Arnauld d'Andilly, Robert (1589-1674)

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Débris de vase de la fin du néolithique

Par Breuil, Henri (1877-1961)

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Decisiones capellae sedis archiepiscopalis Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.

Par Corsier, Jean (13..-14..)

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Decisiones capellae sedis archiepiscopalis Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.

Par Anonyme

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Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae quondam officiale collectae: necnon à Stephano Auffrerio J.-U.-D. et ejusdem sedis officiale, utilissimis additionibus, ac multis insuper novis decisionibus adauctae sunt, quibus acceserunt aliae etiam novae additiones, cum summariis, & argumentis singularum decisorum, & indicibus rerum notabilium.

Par Aufreri, Etienne (1485?-1511)

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Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae quondam officiale collectae: necnon à Stephano Auffrerio J.-U.-D. et ejusdem sedis officiale, utilissimis additionibus, ac multis insuper novis decisionibus adauctae sunt, quibus acceserunt aliae etiam novae additiones, cum summariis, & argumentis singularum decisorum, & indicibus rerum notabilium.

Par Corsier, Jean (13..-14..)

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Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.

Par Pape, Guy (14..-1477)

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Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.

Par Anonyme

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Decisiones Guidonis Papae... Commentaria in statutum Delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita et... locupletata

Par Pape, Guy (14..-1477)

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Decisiones Guidonis Papae... Commentaria in statutum Delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita et... locupletata

Par Anonyme

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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.

Par Anonyme

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Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

...
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

...
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Anonyme

...
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

...
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, François de (1593?-16..)

...
Decisions notables sur diverses questions du droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

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Declaration de Jean de Labadie, cy-devant prestre, predicateur et chanoine d'Amiens. Contenant les raisons qui l'ont obligé à quitter la communion de l'Eglise romaine pour se ranger à celle de l'Eglise reformée. Et le recit de son apel & de son affranchissement par Jesus Christ, sa grace, & sa verité selon ces mots, Si vous persistez en ma parole, vous serez vrayment mes disciples, & connoistrez la verité, & la verité vous affranchira. Jean 8. Verset 31. 32.

Par Labadie, Jean de (1610-1674)

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Déclaration de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.

Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse

...
Déclaration des autorités constituées adoptée à l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République

Par Anonyme

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Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne.

Par Anonyme

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Declaration du Roi, au sujet de la pêche du poisson de mer dans la province de Languedoc. Du 23. août 1728. Avec l'arrêt de registre du 6. novembre 1728.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

...
Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le Parlement de Toulouse & la Cour des Comptes, aides & finances de Montpellier, à raison de la connnoissance des affaires domaniales. Avec l'arrêt de registre du 8. août 1757.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

...
Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet 1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

...
Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet 1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Anonyme

...
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

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