Liste Alphabétique | Tolosana

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Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.

Par Anonyme

Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.

Par France, Parlement de Toulouse

Declaration du Roy, pour faire cesser les mouvemens et restablir le repos et la tranquillité en son royaume. Verifiée en parlement le premier avril mil six cens quarante-neuf.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, pour l'etablissement de la capitation, avec le tarif contenant la distribution des vingt-deux classes. Donnée à Versailles le 18. janvier 1695. Registrée en Parlement.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Déclaration du sieur Louis Calas

Par Calas, Louis (17..-17..)

Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Anonyme

Déclarations du roi, statuts et reglemens, des 24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.

Par Anonyme

Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par France, Parlement de Toulouse

Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par Anonyme

Décoration de chevalier de Saint Stanislas.

Destinataire Cartailhac, Emile

Découverte de deux centres dolméniques sur les bords de la laguna de La Janda (Cadix)

Par Breuil, Henri (1877-1961)

Découverte de deux centres dolméniques sur les bords de la laguna de La Janda (Cadix)

Par Verner, William Willoughby (1852-1922)

Décret concernant la décoration de Chevalier de 2e classe de l'ordre de Saint Stanislas.

Destinataire Cartailhac, Emile

Décret de promotion au grade de Chevalier de la Légion d'Honneur

Destinataire Cartailhac, Emile

Deditio Realmontii.

Par Solargues, Michel de (15..-16..)

Defence de la Vérité Catholique. Et troisiesme Antijesuite de Jan de Serres. Contre les calomnies & vanités de Jan Hay moyne-jesuite. & pour responce à ses Demandes faites aux ministres d'Escosse, par lesquelles il a deffié les Eglises vrayement-catholiques de ce royaume. Plus quatre cens et douze demandes aux Jesuites, en reconvention & contreschange des Deux cens & six faites par Hay, auxquelles a esté respondu. Deux tables..

Par Serres, Jean de (1540-1598)

Defense de la religion de Jésus-Christ, injustement accusée de nouveauté, d'hérésie et de schisme : sermon pour la decision de toutes les controverses, prononcé à Marennes, le jeudy onzième d'octobre 1674, en présence du Synode de la Province par Benjamin de Daillon

Par Daillon, Benjamin de (16..-1709)

Defense de la religion de Jésus-Christ, injustement accusée de nouveauté, d'hérésie et de schisme : sermon pour la decision de toutes les controverses, prononcé à Marennes, le jeudy onzième d'octobre 1674, en présence du Synode de la Province par Benjamin de Daillon

Par Anonyme

Defense du sermon de Mr Hesperien, sur S. Jean, ch. 4 v. 22. ou Reponse a un ecrit intitulé, Eclaircissement de la doctrine de l'eglise, touchant le culte des Saints, &c. : Dans laquelle sont réfutez tous les adoucissemens dont l'on se sert aujourd'huy, sur le culte religieux que l'Eglise Romaine rend aux saints, aux reliques, & aux images. Par André Lortie. Avec un Discours physique sur la transsubstanciation contre monsieur Rohault

Par Lortie, André (1637-17..)

Defensio opinionum physico-mathematicarum R. P. Antonii Laloverae Soc. Jesu presbytri. Contra quamdam appendicem R. P. Emanuelis Maignan ordinis minimorum. Authore P. Joanne Courboulez Societ. Jesu Sacerdote.

Par Courboulez, Jean (1625-1692)

Defensio opinionum physico-mathematicarum R. P. Antonii Laloverae Soc. Jesu presbytri. Contra quamdam appendicem R. P. Emanuelis Maignan ordinis minimorum. Authore P. Joanne Courboulez Societ. Jesu Sacerdote.

Par Anonyme

Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.

Par Toulouse

Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle

Par Anonyme

Délibération de l'université de Toulouse, concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains

Par Anonyme

Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue

Par Communauté des perruquiers de Toulouse

Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue

Par Anonyme

Délibération de la Faculté de théologie de l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie

Délibération de la Faculté de théologie de l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains

Par Anonyme

Delibération de la légion du fauxbourg St - Etienne, du 26 mai 1790

Par France, Armée 01

Delibération de la légion du fauxbourg St - Etienne, du 26 mai 1790

Par Anonyme

Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]

Par France, Armée 01

Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]

Par Anonyme

Délibération de la seconde Légion de Saint-Barthelemi. [17 août 1790]

Par France, Armée 02

Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]

Par France, Armée 02

Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]

Par Anonyme

Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la ville de Toulouse, au sujet du tumulte causé au spectacle, le 24 & 26 décembre 1789

Par Anonyme

Délibération des décrotteurs de la ville de Toulouse

Par Communauté des décrotteurs de Toulouse

Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Bourse commune des marchands Toulouse

Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Anonyme

Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française

Par Toulouse

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Anonyme

Delphin coronatus ad augustissimum principem Ludovicum, christianissimi regis Henrici IIII filium, Viennensium delphinium. Authore P.V. Theron Societatis Jesu presbytero. Ejusdem Kalendae januariae, anni 1608.

Par Theron, Vital (1572-1657)

Delphin coronatus ad augustissimum principem Ludovicum, christianissimi regis Henrici IIII filium, Viennensium delphinium. Authore P.V. Theron Societatis Jesu presbytero. Ejusdem Kalendae januariae, anni 1608.

Par Anonyme

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Sabatier, Paul (1854-1941)

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Anonyme

Demande de pièces administratives pour l'attribution de la Légion d'Honneur

Destinataire Cartailhac, Emile

Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par Anonyme

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par Anonyme

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets

Par Haute-Garonne

Département de l'Ariège... Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811... [Texte manuscrit]

Par Ariège

Département de l'Ariège... Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811... [Texte manuscrit]

Par Anonyme

Département de la Haute-Garonne : Arrondissement de Muret

Par Anonyme

Département de la Haute-Garonne. Budgets et comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Compte des dépenses départementales de l'exercice 1844.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Comptes des dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Comptes des dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Anonyme

Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Anonyme

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Tarn-et-Garonne

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Anonyme

Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Des actions possessoires

Par Dubuc, Prudence (18..-....)

Des actions possessoires

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Anglade, Amédée (18..-....)

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Des argentarii : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Lartet, Edmond (18..-....)

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.

Par Anonyme

Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français

Par Massol, Auguste (17..-....)

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