Résultats de recherche
Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Bulle d'excommunication de Nostre Sainct Pere Sixte pape cinquiesme, contre Henry de Valois &'
...
Par Sixte V (pape ; 1521-1590)
Publié en 1589
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica
...
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
