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pour Sujet:Franc-alleuXRéinitialiser
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Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Factum pour noble Louis de Martin, seigneur de Viviers, intimé, défendeur &' suppliant. Contre ...

Par Calvel, Nicolas (16..-17..), Lartigue, Jean (16..?-17..)

Publié en 1711-1733

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec ...

Par Galland, Auguste (1572-1641)

Publié en 1629

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Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare ...

Par France, Parlement de Toulouse, France, Intendance de Languedoc

Publié en 1703