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pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:Parlement de ToulouseX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours ...
de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée &' augmentée

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Publié en 1777

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Notice complète

Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne ...
Mantenon, veuve &' héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey &' les héritiers de Marie &' Therese Rey, intimés.

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Notice complète

Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes ...
d'icelle: Qu'en toutes les autres courts inferieures du ressort, auparavant &' après les sentences et arrêts, selon les requestes, lettres de chancellerie, procez verbaux, &' autres actes y descripts au long ; avec ce qui est des actions &' leur difference, en toutes matieres. A quoy est adjousté l'estil du privé Conseil du Roy, &' de la Chancellerie, et ce dequoy le grand conseil de sa Majesté, &' les autres courts souveraines, prennent cognoissance : ensemble ce qui est des estats &' devoir d'un chacun, au faict de la justice, &' police, selon les ordonnances &' arrests, y descripts. Le tout divizé en cinq Livres: Enrichis de plusieurs choses mémorables. Par Gabriel Cayron, secretaire ordinaire de la chambre du Roy, jadis procureur audit parlement de Tolose

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Edit de creation de l'office de second advocat general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, ...
contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Publié en 1602

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en ...
plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1734

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Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ...
1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours ...
de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée &' augmentée

Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne ...
Mantenon, veuve &' héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey &' les héritiers de Marie &' Therese Rey, intimés.

Edit de creation de l'office de second advocat general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, ...
contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en ...
plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ...
1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

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contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en ...
plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ...
1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.